Mentions Légales

1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ecdeveloppement.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : ECDEVELOPPEMENT – SASU au capital de 8 000 €
SIRET : 434 751 038 00021 (R.C.S. Lyon)
Siège social : 30 Rue Joannès Carret, 69009 Lyon
Responsable publication : Eric Charles COSTE – Président
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Conditions générales d’utilisation du site
Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

3. Description des services fournis
Le site ecdeveloppement.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société (Ingénierie, études techniques, contrôle et expertise dans les domaines du BTP).

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
ECDéveloppement est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.