Bureau d'Etudes Techniques du Bâtiment
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Article par Eric COSTE
BAT-TH-116 (2024)
20/03/24
Certificats d’économies d’énergie (CEE)
Opération n° BAT-TH-116
Nous sommes spécialisé dans la GTB depuis plus de 35 ans.
Notre expérience depuis toutes ces années dans le domaine du bâtiment intelligent, nous permet de vous aider dans la gestion de votre patrimoine d’une façon pérenne.
Notre compétence dans la GTB vous aidera dans le cadre de la norme NF EN ISO 52120-1.
Cette aide sera adaptée à votre besoin et votre demande.
Elle pourra être multiforme :
– de l’Audit à l’Assistance Maitre d’Ouvrage
– de l’aspect ponctuel à l’aspect régulier annuel
– mono site à multi sites (patrimoine immobilier)
– mais aussi Maitrise Œuvre Fluides ou accompagnement travaux
– de l’aspect ponctuel à l’aspect régulier annuel
– mono site à multi sites (patrimoine immobilier)
– mais aussi Maitrise Œuvre Fluides ou accompagnement travaux
Arrêté du 22 décembre 2023
Publics concernés : personnes éligibles et bénéficiaires dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie.
Objet : le présent arrêté modifie la fiche d’opération standardisée BAT-TH-116 et la bonification associée.
Entrée en vigueur : le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication .
Notice : le présent arrêté modifie la fiche d’opération standardisée BAT-TH-116 « Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement/climatisation, l’éclairage et les auxiliaires » ainsi que l’article 3-4-1 définissant la bonification associée à cette fiche de l’arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d’application du dispositif des certificats d’économies d’énergie.
Références : l’arrêté peut être consulté dans sa rédaction issue de ces modifications sur le site Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr).
Objet : le présent arrêté modifie la fiche d’opération standardisée BAT-TH-116 et la bonification associée.
Entrée en vigueur : le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication .
Notice : le présent arrêté modifie la fiche d’opération standardisée BAT-TH-116 « Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement/climatisation, l’éclairage et les auxiliaires » ainsi que l’article 3-4-1 définissant la bonification associée à cette fiche de l’arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d’application du dispositif des certificats d’économies d’énergie.
Références : l’arrêté peut être consulté dans sa rédaction issue de ces modifications sur le site Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr).
La ministre de la transition énergétique,
Vu le code de l’énergie, notamment ses articles L. 221-7, L. 221-8, R. 221-14 à R. 221-25 et R. 221-31 ;
Vu l’arrêté du 22 décembre 2014 modifié définissant les opérations standardisées d’économies d’énergie ;
Vu l’arrêté du 29 décembre 2014 modifié relatif aux modalités d’application du dispositif des certificats d’économies d’énergie ;
Vu l’arrêté du 28 septembre 2021 modifié relatif aux contrôles dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie ;
Vu l’avis du Conseil supérieur de l’énergie du 19 décembre 2023,
Arrête ci après :
La Fiche – CEE – BAT-TH-116
Bonne & Heureuse Année 2024
2/01/24
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Vous pouvez télécharger cette carte au formats ci-dessous :
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La Version 1 :
Ou La Version 2 :
Ou La Version 3 :
Ou la Version 4 :
Si vous ne disposez pas des Viewers Acrobat Reader & Microsoft Powerpoint,
Vous pouvez les télécharger ci-dessous :
(Only in French At this moment)
A très bientôt
Classe GTB (NF EN ISO 52120-1)
26/10/23
Classe GTB Suivant ISO 521120-1
Dans le cadre de CEE pour la fiche BAT-TH-116
Audit Initial ou Post-Travaux
Classe de votre GTB (Règlementation BACS)
Nous sommes spécialisé dans la GTB depuis plus de 35 ans.
Notre expérience depuis toutes ces années dans le domaine du bâtiment intelligent, nous permet de vous aider dans la gestion de votre patrimoine d’une façon pérenne.
La règlementation évolue dans le domaine déclaratif des consommations, mais également dans des contraintes techniques afin de mettre en place ou d’améliorer des outils de Gestion de contrôle et d’amélioration des performances des bâtiments. (Décrets tertiaires, règlementation BACS, Amélioration ou mise en place d’une Gestion Technique des Bâtiments, puis mise en place d’un SMé Système de Management de l’Energie). Bien sur tout cela avec des contraintes règlementaires spécifiques sinon cela serait trop simple.
Une partie des travaux relatif à la GTB sont éligible à un financement de type CEE (aides financières totales ou partielles relative à des travaux d’économie d’énergie délivrant des Certificat d’économie d’énergie – CEE. Il s’agit du même principe que pour le résidentiel.
Ces travaux sont éligibles à une Bonification x2 si création GTB; x1,5 si amélioration d’une GTB existante (sous certaines contraintes), pour des travaux signés et démarrés en 2023.
Si vous êtes propriétaire de bâtiments à usage tertiaires, et que vous disposez d’une GTB (ou pas), il serait dommage de ne pas profiter de cette opportunité, sachant qu’il est possible que la règlementation vous impose d’en installer une pour 2025.
De la même façon, si vous vous êtes engagés dans cette démarche relative à la fiche CEE BAT-TH-116, nous vous conseillons de bien valider la Classe de votre GTB (Sur la base de L’ISO 521120-1). C’est effectivement cette classification vous servira dans le Cadre de la règlementation BACS mais aussi vous permettra d’avoir une représentation qualitative de l’outil dont vous disposez pour piloter votre bâtiment.
Ceci afin de ne pas avoir de désagréable surprise en 2025, et d’avoir investi dans des travaux n’apportant pas les résultats escomptés.
Classe GTB – Offre Commercial & Commande
NF EN ISO 52120-1
13/10/23
Norme Française NF EN ISO 52120-1 de mars 2022
Indice de classement : P52-703-1
ICS : 91.140.10
Performance énergétique des bâtiments
Contribution de l’automatisation, de la régulation
et de la Gestion Techniques des Bâtiments
Nous sommes spécialisé dans la GTB depuis plus de 35 ans.
Notre expérience depuis toutes ces années dans le domaine du bâtiment intelligent, nous permet de vous aider dans la gestion de votre patrimoine d’une façon pérenne.
Notre compétence dans la GTB vous aidera dans le cadre de la norme NF EN ISO 52120-1.
Cette aide sera adaptée à votre besoin et votre demande.
Elle pourra être multiforme :
– de l’Audit à l’Assistance Maitre d’Ouvrage
– de l’aspect ponctuel à l’aspect régulier annuel
– mono site à multi sites (patrimoine immobilier)
– mais aussi Maitrise Œuvre Fluides ou accompagnement travaux
– de l’aspect ponctuel à l’aspect régulier annuel
– mono site à multi sites (patrimoine immobilier)
– mais aussi Maitrise Œuvre Fluides ou accompagnement travaux
La Norme NF EN ISO 52120-1
BAT-TH-116
13/10/23
Certificats d’économies d’énergie (CEE)
Opération n° BAT-TH-116
Nous sommes spécialisé dans la GTB depuis plus de 35 ans.
Notre expérience depuis toutes ces années dans le domaine du bâtiment intelligent, nous permet de vous aider dans la gestion de votre patrimoine d’une façon pérenne.
Notre compétence dans la GTB vous aidera dans le cadre de la norme NF EN ISO 52120-1.
Cette aide sera adaptée à votre besoin et votre demande.
Elle pourra être multiforme :
– de l’Audit à l’Assistance Maitre d’Ouvrage
– de l’aspect ponctuel à l’aspect régulier annuel
– mono site à multi sites (patrimoine immobilier)
– mais aussi Maitrise Œuvre Fluides ou accompagnement travaux
– de l’aspect ponctuel à l’aspect régulier annuel
– mono site à multi sites (patrimoine immobilier)
– mais aussi Maitrise Œuvre Fluides ou accompagnement travaux
La Fiche CEE – BAT-TH-116
